Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANOPÉE
La Mutuelle MMC, Association

Numéro de dépôt :
3985083
Date de dépôt :
22/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2023
CANOPÉE de La Mutuelle MMC

Présentation de la marque CANOPÉE

Déposée par voie électronique le 22 février 2013 par La Mutuelle MMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CANOPÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est La Mutuelle MMC, Association domicilié(e) 6 rue Paul Morel, BP 80283 - 70006 - Vesoul Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, La Mutuelle MMC, M. Alex Claude domicilié(e) 6 rue Paul Morel, BP 80283 - 70006 - Vesoul Cedex - France.

La marque CANOPÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3985083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANOPÉE est expirée depuis le 22 février 2023.

La Mutuelle MMC a également déposé les autres marques suivantes : sélène prévoyance , Certitude Prévoyance , HappySanté


La Mutuelle MMC, Association - 6 rue Paul Morel, BP 80283 - 70006 - Vesoul Cedex - France


La Mutuelle MMC, M. Alex Claude - 6 rue Paul Morel, BP 80283 - 70006 - Vesoul Cedex - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Assurances.